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Document

	10 Orientations fondamentales du SDAGE RMC
	Articles du code civil français concernant les terres, les eaux et les servitudes
	Boîte à outils Pourquoi & Comment une GIRE
	Citations : Recherches sur les arrosages chez les peuples anciens
	Context legal et institutionnel des pays ISIIMM - version non définitive
	Contribution des canaux d’irrigation à l’alimentation des nappes du Roussillon
	DCE - L'Actualité sur La Directive Cadre Eau - Eaudoc OIE
	DCE - Version intégrale en français de la Directive Cadre sur l'Eau
	Déclaration Européenne pour une Nouvelle Culture de l'Eau
	Décret 3 mai 2006 relative aux associations syndicales de propriétaires
	Décret du 18 Décembre 1927 - France
	Dialogue sur la Gouvernance Efficace de l'Eau
	Directive CEE - eau et nitrate d'origine agricole
	Directive Eau 2000/60/CE
	Dynamique de l'habitat et de la population dans la province de Treviso 1981-2001
	Espagne : Décret Royal 849/1986
	Espagne : Loi sur l'eau 29/1985, du 2 août.
	Espagne : Règlement du Domaine Public Hydraulique
	Extraction des cartes anciennes des XVIIe et XIXe siècles
	Fiche de présentation succincte de l'Association Al Majal
	Fonctionnement d'une association syndicale autorisée de canal d'irrigation en France
	Histoire hydraulique et agricole et lutte contre la salinisation dans le delta du Nil
	ISIIMM document fondateur du projet
	Italie : législation régionale de l'eau - Délibération du comité Institutionnel du basin Alto Adriatico
	L'agriculture en Egypte (Chapitre 11) : l'histoire du développement agricole
	L'Espagne, l'Andalousie et la maitrise de l'eau
	L'Irrigation du Languedoc - 1955
	La région de Veneto face au nouveau millénaire : structure et dynamique
	Législation - Régime des Eaux au Maroc
	Législation : loi sur l'eau 10-95 - Maroc
	Législation et réglementation de l'eau au Maroc
	Les Agences de Bassins Hydrauyliques du Maroc
	Loi de l'Eau : décret royal 927/1988
	LOI no 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques (1)
	Loi sur l'Eau du 3 janvier 1992
	Loi sur les associations syndicales du 21 juin 1865 - France
	Mediterranean water politicies. The case of the Iberian Peninsula
	MEDITERRANEE - Les perspectives du Plan Bleu sur l'environnemnet et le développement
	MESURES AGRI-ENVIRONEMENTAL EN ITALIE Etat de l'application du reg. (EEC) 2078/92
	Ordonnance relative aux associations syndicales de propriétaires - France
	Organisation de la Gestion Locale de l'Irrigation - Espagne
	Organisation des Confédérations Hydrographiques - Espagne
	Plan Hydrologique National de l'Espagne - Législation : présentation des raisons
	Plan National d'Irrigation Espagne - Chapitre 1 : Justification d'un plan national d'irrigation
	Plan National d'Irrigation Espagne - chapitre 2 : Elaboration du plan national d'irrigation - Chapitre 2
	Plan National d'Irrigation Espagne - chapitre 4 : situation actuelle des irrigations.
	Plan National des Irrigation Espagne - Chapitre 3 : Références de base du secteur agraire.
	Plan National des Irrigations Espagne - Chapitre 6 : Développement et exécution du PNI
	Principaux résultats du dernier recensement agricole en Italy (2000)
	Profile du pays sur la législation des associations d'usagers de l'Eau en Italy
	Programme d'Investissements du Plan Hydrologique National 2001-2008.
	Programme National des Irrigations - Chapitre 5 : Programme des actions
	Protection d'eaux souterraines contre la pollution aux termes de la Directive-Cadre sur l'Eau
	Questions sur le droit et les institutions de l'eau dans l'Egypte ancienne
	Qu’est-ce que la Gestion sociale de l’eau ?
	Rapport d'analyse de principaux inverstissements en irrigation dans les régions septentrionales centrales d'Italie
	Ressources en Eau et Gestion
	Ressources en Eau et Gestion
	Seminaire International Programme : Pauvreté hydraulique et crises sociales - Perspectives de recherche et d'action, Agadir-Maroc, 11-15 Décembre 2005
	Site web : Déclaration Européenne d'une Nouvelle Culture de l'Eau
	Typologie des ASA d’irrigation du département des Pyrénées-Orientales